Grands Projets

Cette page est consacrée aux grands projets lancés par la municipalité de Pontigny.Ce programme d'urbanisme s'étalera sur la période 2008-2012 et comprendra les travaux suivants:

• Le Plan Local D'Urbanisme
• La Rénovation de l'Assainissement
• Le Parc d'Activité

Vous trouverez également dans ce chapitre une présentation du projet portant sur l'Avenir du Domaine

Le Plan Local d'Urbanisme

L'évolution des finances communales et l'obligation de développement

Nous voyons bien que l'on ne peut raisonner isolément sur l'assainissement, la création de lotissement, l'urbanisme, l'emploi, les commerces, le tourisme. Et que nous ne pouvons nous contenter de l'entretien de telle ou telle voirie en mauvais état, ce qui est pourtant nécessaire. Le développement de Pontigny à un coût, mais c'est aussi la meilleure façon de que nous ayons de financer la commune dans le futur. La réforme en cours de la fiscalité locale décidée par le gouvernement qui réduit les coûts de l'Etat, reporte sur les communes et communautés de communes les charges, obligeant à l'augmentation des impôts locaux. Nous l'avons déjà tous constaté. Les aides publiques reçues à Pontigny par la Préfecture vont à nouveau diminuer d'ici 2010. Sans croissance du nombre d'habitants et sans entreprises nouvelles pour partager nos charges, celles-ci vont augmenter mécaniquement de manière importante. Le développement du village est donc une obligation impérieuse nécessaire à l'équilibre économique futur de la commune et au bon fonctionnement des commerces locaux, tout en limitant pour chacun d'entre nous les augmentations d'impôts locaux. C'est pourquoi nous nous sommes engagés dans des projets de développement comme L'avenir du Domaine, le Parc D'activité, le Cœur de Village et bientôt l'Enclos qui nous apporteront les habitants et emplois nouveaux, et les retombées touristiques qui nous sont indispensables.

Une prospective globale de développement à long terme pour Pontigny

Nous devons assumer ces évolutions et même les anticiper. Personne ne le fera à notre place. Bien sûr nous pouvons aussi attendre, dire que cela coûte cher, que c'est complexe, et ne rien faire, comme pour la station d'épuration.
Nous avons fait un autre choix, celui d'anticiper ces difficultés et de lancer cette étude globale du développement de Pontigny avec le Plan Local d'Urbanisme, comme l'ont aussi fait avant nous nos voisins de Ligny et Maligny. Tous ces projets simultanés, mais qui s'étaleront dans le temps sur les dix prochaines années, vont apporter des modifications importantes auxquelles nous devons réfléchir et nous préparer. Le nouveau lotissement des Deux gares, Le Cœur de Village et ensuite l'Enclos apporterons de nouveaux habitants, qui vont renouveler et accroître sans doute le nombre d'enfants à scolariser. D'autres services seront nécessaires sur place, soins médicaux par exemple. C'est cette réflexion globale que nous allons faire avec le Plan local d'Urbanisme qui sera une prospective à long terme, 20 à 30 ans.

Pontigny d'ici 30 ans

C'est au Pontigny dans trente ans que nous allons réfléchir avec le PLU. Faut-il une déviation pour la N77 ? Que deviendrons nos quartiers éloignés, la Rue feuillée par exemple? Quel impact aurait la sortie d'autoroute prévue près de la route de Chablis? A l'inverse quel impact si elle ne se fait pas? Dans qu'elle direction devons nous organiser l'extension des habitations? Quels services souhaitons-nous développer? Pouvons-nous rester avec notre école actuelle? Quelles seront les activités économiques futures, agricoles, industrielles, touristiques, tertiaires ? Comment vont se développer les communes voisines, avec quelles conséquences pour nous?
Nous voyons bien qu'au-delà des projets actuels qui sont déjà des programmes à plusieurs années dans le futur, nous devons nous projeter plus loin dans le futur et faire des hypothèses.

Le PLU, Plan Local d'urbanisme

Le PLU est une obligation, résultant d'une loi de 2002, pour toutes les communes possédant un POS (Plan d'Occupation des Sols), ce qui est le cas de Pontigny. C'est un travail lourd, qui va nous prendre au moins trois ans. C'est ce qui s'est fait à Ligny et est en cours à Maligny. Ce travail est réalisé avec l'aide d'un bureau d'étude spécialisé, et de services tels que la DDA, la DDE, …
Le PLU va se dérouler en plusieurs étapes. Tout d'abord une analyse des évolutions des années passées, population, habitat, emplois, économie locale, services. Nous l'avons déjà fait avec le projet Cœur de Village et nous réutiliserons ces résultats. Ensuite nous synthétiseront les effets des principaux projets de développement identifiés, engagés ou à venir : Cœur de Village, Avenir du Domaine, Parc d'Activité, Lotissements des deux gares, Quartier de l'Enclos. Puis nous mènerons avec les interlocuteurs concernés et les habitants les réflexions sur le futur, en relation avec les autres communes : évolution des voies de circulation, des services locaux, des activités agricoles et industrielles ou tertiaires, des commerces, de l'habitat…
Le PLU, une fois arrêté et accepté par les autorités, doit donner les grandes lignes de développement du village dans l'intercommunalité. Elles devront être respectées et serviront de cadre à nos décisions futures, quelle que soit la municipalité en place. C'est au Pontigny de nos enfants que nous allons travailler, tous ensemble.

La rénovation de l'assainissement à Pontigny

Comme chacun le sait, depuis plusieurs années nous sommes en infraction par rapport aux règles d'assainissement. Notre station d'épuration, et une partie du réseau n'est plus aux normes et nous avons été mis en demeure par l'Agence et la Police de l'Eau de rénover nos installations, avec des sanctions économiques (suppressions d'aides et de primes d'assainissement). Un projet de nouvelle station d'épuration est resté longtemps dans les cartons, que nous avons été amenés à réactualiser en engageant une maîtrise d'œuvre sur ce projet. Nous avons aussi été obligés de différer, fautes de possibilités de subventions, les travaux sur le réseau dans le quartier de la Tuilerie et Route de Chablis.

Les nouvelles règles et subventions en matière d'assainissement

La France est en infraction, d'une manière générale, par rapport aux règles européennes de qualité des eaux, et se trouve soumise à des pénalités financières considérables. De plus, ces règles se sont durcies, posant des contraintes nouvelles de qualité chimique, au-delà du traitement des boues contenues dans les rejets. La survie de nos fleuves et rivières, dont celle du Serein, passe par une responsabilisation des communes limitrophes. Dans notre cas, la plupart ont déjà réalisé de nouveaux équipements, en se groupant souvent en syndicat pour baisser les coûts, comme à Maligny par exemple. Pour faire face à cette situation, l'Agence de bassin Seine Normandie dont nous dépendons à diminué et focalisé ses subventions sur des projets restreints en nombre. L'impact pour nous à Pontigny de ces nouvelles règles se traduit par une baisse importante des subventions, et un coût plus important de la nouvelle station dont le financement reste à assurer car les augmentations depuis 1998 de la taxe d'assainissement prévues pour financer l'opération, ont été utilisées à d'autres choses, études et rénovations de réseau.

Les étapes du projet

Nous devons en premier lieu construire une nouvelle station aux normes, et détruire l'ancienne. Ensuite nous pourrons revenir à l'amélioration du réseau. C'est un projet de longue haleine, qui va s'étaler sur plusieurs années, sans doute cinq ans. Ce projet a été engagé dès fin 2006. Nous avons lancé les études préliminaires, choisit un assistant à maîtrise d'ouvrage, choisit un maître d'œuvre, définit un plan de travail et signé une convention avec l'Agence de l'Eau. Nous devons acheter un nouveau terrain en 2008, les travaux commenceront fin 2008, début 2009. La réalisation devant être terminées en 2009.

La maîtrise d'œuvre de la nouvelle station
Nous avons comme assistant à maître d'ouvrage le SATESE. Son rôle est de nous apporter la compétence générale, les normes et les procédures à respecter. Notre maître d''œuvre est le cabinet SDAE qui est là pour nous aider dans nos choix techniques et le pilotage des études et des entreprises et du chantier. Un tel projet nécessite une compétence technique que nous ne possédons pas. Nous avons donc commencé par nous entourer des compétences nécessaires pour un projet de cette importance. Actuellement nous avons retenu le cabinet Central Environnement pour les études préliminaires qui viennent d'être lancées et qui se termineront vers avril 2008.

Pourquoi pas une station "verte", s'inscrivant dans une protection de l'environnement.
Ensuite, nous définirons un cahier des charges pour la consultation des entreprises chargées de la réalisation et faire le choix du procédé de traitement. Plusieurs options sont possibles dont un type de procédé d'épuration naturelle avec une station "verte", se composant de bassins filtrants, plantés de roseaux et d'autres plantes qui réalisent à la fois la fixation des boues, des traitements chimiques par les bactéries et par les plantes et arbres présentent dans et autour les bassins. La surface nécessaire pour ce type de station est importante, mais ne pose pas de problème compte tenu des terrains disponibles. Elle se présenterait comme un grand jardin d'eau tout à fait visitable, et sans aucune nuisance (odeurs).

La localisation

Nous sommes obligés de localiser la station en aval du village et à une hauteur d'eau qui permette à la fois la pente d'écoulement, avec un minimum d'équipements de pompage, en même temps elle doit couvrir les zones basses dans lesquelles nous avons aujourd'hui des problèmes de refoulement (zone du pont par exemple). Elle doit aussi être proche du Serein, donc dans une zone inondable. Ces contraintes nous conduisent à un choix de localisation sur un nouvel emplacement, rive sud du Serein, de l'autre côté et un peu plus bas que la station actuelle. Ce terrain doit être acheté par la commune, viabilisé, avec un accès à créer. 


Le coût et l'impact sur le prix de l'eau

Le coût de cette opération est estimé aujourd'hui à près de 850 000 €, dont nous devrons assurer environ 340 000 € en financement direct de la commune. Le reste étant financé par des subventions. Il faut savoir que si nous avions réalisé cette station il y a cinq ans, comme nous nous étions engagé à le faire auprès de l'Agence de l'eau, elle nous aurait coûté moins cher, environ 500 000 €, et le financement propre de la commune aurait été moins élevé, environ la moitié du coût actuel, compte tenu de subventions plus importantes à l'époque. Malheureusement, cette décision a été repoussée. Aujourd'hui nous n'avons plus le choix et nous devons faire face à la dépense. La taxe d'assainissement de Pontigny est déjà élevée par rapport aux autres communes: 1, 67 à Pontigny, contre 1, 4 ou 1, 3 à Maligny et Ligny. Elle a déjà été augmentée de près de 10% sur décision du conseil depuis 1998 pour réaliser cette station, sans que celle-ci se fasse. Et nous ne de disposons pas actuellement sur notre compte de cet argent destiné à la station, qui a été utilisé dans des études et dans des travaux sur le réseau. Ce qui veut dire que nous devrons assumer de nouvelles augmentations pour couvrir les coûts de cette opération. Une analyse financière est en cours avec des spécialistes du financement pour nous aider dans nos décisions, mais il est d'ores et déjà certain que, n'ayant pas su nous associer à d'autres communes par le passé et n'ayant pas pris à temps les bonnes décisions, nous devrons supporter de nouvelles augmentations futures du prix de l'eau.

La nécessité de la croissance pour limiter l'augmentation des taxes

Il existe cependant une manière de limiter cette augmentation du coût de l'assainissement pour chaque foyer. C'est de développer le nombre d'habitants de Pontigny et d'avoir de nouvelles activités et entreprises. C'est pourquoi nous avons choisit cet objectif de croissance du village pour le futur. La croissance du nombre d'habitants n'est pas une fin en soi. C'est une nécessité pour Pontigny pour assumer et partager des charges. A titre d'exemple, une croissance de 200 habitants soit 25% environ, au même coût de station, nous permettrait de limiter l'augmentation à l'inflation. Les nouveaux habitants payant le complément de financement nécessaire.
Mais cette situation ne sera atteinte que dans plusieurs années, lorsque nous aurons réalisés le lotissement des deux gares et le Cœur de village (2010) qui apportent environ 75 habitants. Et que nous aurons réalisé (2012) un nouveau projet à lancer sur plusieurs hectares de réserves foncières de la commune, l'Enclos, qui se situe au sud est de la commune et à droite de la rue Paul Desjardins et de la route d'Auxerre. Ce nouveau "quartier" comportera près de 150 habitants. Le développement du Parc d'activité aura aussi un impact de même nature en permettant de partager les coûts, tout en créant une centaine d'emplois locaux nouveaux.

Le Parc d'Activité


Un Parc d'activité a été mi à l'étude, situé dans le triangle constitué de la RN77, de la route de Chablis et de l'ancienne gare. Cette zone aujourd'hui terrain agricole, sera destinée à accueillir des entreprises artisanales et de services.

L'intérêt pour la commune d'un Parc d'Activité

La création d'un Parc d'activité dans cette zone est une idée ancienne, prévue par les municipalités antérieures il y a plus de 20 ans. Les premières versions du POS (Plan d'Occupation des Sols) le prévoient. Il n'a pas été réalisé, alors que dans le même temps se développaient à Ligny et à Maligny des zones d'activités qui attirent des emplois et font bénéficier ces communes de taxes locales. Pontigny aujourd'hui ne peut accueillir, faute d'espaces aménagés de nouvelles activités. Condipoudre aurait pu se trouver à Pontigny si nous avions disposé de cet aménagement. Notre objectif est de développer l'emploi local, beaucoup trop faible actuellement (une soixantaine d'emplois seulement). Le Parc d'Activité, bien situé au carrefour de voies de circulation, et près de la sortie de la future autoroute, pourrait accueillir une centaine d'emplois nouveaux sur plus de 3 hectares. Ce projet est donc vital pour l'avenir social et économique de la commune qui ne peut se contenter d'être un village dortoir.

Le déroulement du projet

C'est un projet de longue haleine qui s'étalera sur au moins quatre ans. Il est prévu en trois étapes. La première qui est lancée depuis plusieurs mois est une étude préalable d'impact sur l'environnement et de faisabilité. La seconde étape passera par l'acquisition du foncier. La troisième sera la viabilisation des surfaces (réseaux et voiries) et des plantations. Les bâtiments seront ensuite construits au fur et à mesure de l'installation des entreprises. Ce Parc d'Activité exclura les industries polluantes, et sera conçu comme une "zone verte".

Les prises de décision et le financement

Rien ne sera lancé avant la fin de la première phase d'étude préliminaire qui devrait se terminer dans les prochains mois. Après avis du nouveau conseil municipal, une consultation publique aura lieu, les remarques étant prises en compte dans le projet. Ce projet sera concerté avec la CCVS, dans le cadre des actions de développement économique menée par la Communauté de communes. Un financement initial est nécessaire, en particulier pour l'achat des terrains, à prévoir en 2009. Des subventions importantes peuvent être obtenues que nous sauront mobiliser pour ce projet. Pour limiter l'engagement financier de la commune, nous examinerons la possibilité de faire intervenir un promoteur, comme nous l'avons fait pour le lotissement des deux gares, avec Brennus Habitat. 
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Le projet Avenir du Domaine

Depuis le départ de l'ADAPT fin 2006 le domaine de l'Abbaye est vide, l50 emplois et cent stagiaires étant transférés à Monéteau. Le domaine, comme chacun sait est en vente par son propriétaire la Région depuis début 2006. En 2007, elle a mis en place un gardien. Elle a aussi, avec l'aide financière du Conseil Général, lancé un chantier d'insertion employant 8 personnes pour assurer l'entretien des espaces verts.

Situé en plein centre du village, ce domaine est aujourd'hui un grand vide, créant un ralentissement de l'économie locale dont souffrent tous nos commerces déjà fragiles. Ne voyant de perspectives pour l'avenir, nous avons décidé de réagir en conseil municipal dès le début d'année, Nous avons réunis les associations locales le 17 mars. Là, Amis de Pontigny, Mission de France, Office du Tourisme, Collectif Citoyen à l'invitation du Conseil, ont débattu publiquement, en présence des habitants. Après quelques échanges vigoureux, tous sont convenus qu'il était plus raisonnable de fédérer les énergies et de faire des propositions concrètes à la Région.

L'élaboration des propositions.
La décision de vente, de la part du conseil Régional, correspondait à un changement d'orientation politique, une absence de projet pour le domaine et à l'absence d'intérêt manifesté par le village de Pontigny. Pourtant, un grand nombre d'études avaient été réalisées vainement depuis une dizaine d'années. Prenant en compte tous ces éléments et le contexte actuel, nous avons décidé au niveau local de Pontigny avec l'appui de la CCVS de s'engager, de réagir et de construire un projet pour l'Avenir du Domaine, qui puisse servir de base à une réflexion et une nouvelle décision du Conseil Régional. Très vite, à partir de Juin, nous étions rejoints dans cette réflexion par M Gérard Mottet, président de l'Association Bourguignonne des Sociétés Savantes et membre du Conseil économique et social où il représente les organismes culturels et scientifiques.

S'en suivi un long parcours tout au long de l'année 2007. Constitution d'un groupe de travail local. Rédaction du projet. Echanges informels mais constructifs avec la Région, le président du Conseil Régional, le Préfet, le Président du Conseil, le député. Nombreuses visites à Pontigny de personnalités. Et enfin réunion en novembre à Dijon pour faire le point sur la vente et examiner le projet proposé.

Où en sommes-nous aujourd'hui ?

Tout d'abord, la Région nous à aidé à réaliser notre projet Cœur de Village avec la cession de la Prélature. Le domaine est entretenu et n'avait depuis longtemps été aussi propre. Les amis de Pontigny ont fait les concerts d'été qui ont été une réussite. La municipalité a essayé de le faire vivre également, en particulier avec l'exposition "Les Automnales" et le "forum des Associations", auxquels de nombreuses associations ont participé. Ces manifestations ont attirés plus de 4000 visiteurs.

Mais plus important à nos yeux, la Région à pris conscience qu'au-delà du problème de patrimoine, Pontigny vivait, à son échelle, une situation économique grave. Elle s'est montrée à l'écoute de nos propositions et a repris à son compte le projet Avenir du Domaine. Et début décembre, nous avions la garantie qu'elle s'orientait avec nous vers la recherche d'une solution basée sur la création d'une structure d'économie mixte, chargée d'animer plusieurs activités culturelle, touristique, jardins, formation et hôtellerie.

Le programme de 2008

L'année 2008 doit nous permettre de faire avancer concrètement ce projet. Nous allons continuer à travailler en commun comme nous l'avons fait en 2007. Un comité culturel doit être prochainement créé. Des études vont être lancées pour définir plus précisément chacune des activités et trouver des partenaires et des financements. Pontigny devrait pouvoir enfin disposer d'un lieu d'attraction culturelle à hauteur de son patrimoine, apportant emplois et dynamique touristique. Nous souhaitons revenir en 2008 devant le Conseil Régional pour qu'il puisse prendre une décision finale sur l'Avenir du Domaine de l'Abbaye de Pontigny satisfaisante pour tous.